1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://aazsystem.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : AAZ SYSTEM
Responsable publication : Yannis AZIEB
Webmaster : Yannis AZIEB E-mail : contact@aazsystem.fr
Hébergeur : Hostinger – Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site https://aazsystem.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
3. Description des services fournis
Le site https://aazsystem.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
AAZ System est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels
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Le propriétaire ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.
6. Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).